Le règlement intérieur vaut pour le site Dupetit-Thouars et le site Dussoubs. Il précise les règles de vie collective applicables à tous les membres de la communauté éducative dans l'enceinte de l'établissement, ainsi que les modalités spécifiques selon lesquelles sont mis en application les droits et libertés dont bénéficient les élèves.
Il est porté à la connaissance des élèves: tout manquement au règlement intérieur justifie la mise en œuvre d'une procédure disciplinaire ou de poursuites appropriées. Le fait que la majorité des élèves soient majeurs n'introduit aucun changement dans les modes de relation entre les élèves et l'établissement (circulaire 74.325 du 13/09/74).
Le règlement intérieur vaut pour le site Dupetit-Thouars et le site Dussoubs. Il précise les règles de vie collective applicables à tous les membres de la communauté éducative dans l'enceinte de l'établissement, ainsi que les modalités spécifiques selon lesquelles sont mis en application les droits et libertés dont bénéficient les élèves.
Il est porté à la connaissance des élèves: tout manquement au règlement intérieur justifie la mise en œuvre d'une procédure disciplinaire ou de poursuites appropriées. Le fait que la majorité des élèves soient majeurs n'introduit aucun changement dans les modes de relation entre les élèves et l'établissement (circulaire 74.325 du 13/09/74).
